Les Conditions Générales de l'Atelier Galerie Etre
Article 1 : Objet
L’Atelier Galerie Être s’engage à donner les cours de loisir choisis par l’Élève de plus de 18 ans selon la durée souscrite.
Article 2 : Inscription
-
Les inscriptions constituent la réservation d’une place durant une durée déterminée et non l’apport obligatoire d’un nombre défini de séances.
-
Les inscriptions des nouveaux élèves après cours d’essai : L’issue d’un cours d’essai se suit d’une inscription sur un trimestre avec règlement immédiat.
-
Les renouvellements d’inscription : Les élèves ayant été inscrits sur au moins un trimestre ne pourront prétendre par la suite qu’à une inscription annuelle.
Les renouvellements d’inscription pour la rentrée de septembre doivent être réglées au plus tard sur la dernière séance de l’année en cours. Au-delà, la place ne sera pas maintenue.
Article 3 : Délai de rétractation
Si une inscription est signée, réglée et non démarrée, passé le délai de 6 jours, elle ne peut prétendre à être annulée quel qu’en soit le motif et les sommes ne seront pas remboursées.
Article 4 : Interruption d’inscription
Si une inscription est signée, réglée et démarrée, et que l’élève souhaite l’interrompre quel qu’en soit le motif, aucun remboursement ne sera effectué.
Article 5 : Remboursements
-
Les cours : Les cours ne sont pas remboursables quel qu’en soit le motif.
-
Cas exceptionnels : Si un(e) élève se retrouve dans l’impossibilité de participer à ses cours pour cause de problèmes de santé grave (maladie, opération, accident, hospitalisation, etc.), l’Atelier Galerie Être appliquera une réduction sur le renouvellement d’inscription proportionnelle au nombre de cours manqués.
Article 6 : Absences et rattrapages
-
Les cours manqués ne sont pas remboursables. Il sera proposé aux élèves 3 cours de rattrapage par an en fonction des places disponibles. Les cours de rattrapage ne pourront aller au-delà de la période d’inscription de l’élève.
-
Les reports de cours ne sont pas prioritaires dans l’élaboration des plannings.
-
L’Atelier Galerie Être se réserve le droit d’annuler jusqu’à 3 séances par an sans aucun remboursement ni report.
-
Merci de ne pas venir malade en cours (Infections ORL, grippe, Covid, bronchite, etc.)
Article 7 : Cas d’Exclusion
L’Atelier Galerie Être s’autorise à exclure un élève et à refuser tout renouvellement d’inscription dans les cas suivants :
-
Non-respect des articles constituant les conditions générales de l’Atelier Galerie Être.
-
Manque de respect envers les professeurs et/ou élèves présents lors des séances, du système pédagogique ou les installations de l’atelier.
-
Elève non adapté à la pédagogie proposée au sein de l’Atelier Galerie Être. Ce cas fera toujours l’objet d’un échange afin de réorienter l’élève.
Article 8 : Droits à l’image
L’Atelier Galerie Être possède les droits à l’image des œuvres produites durant les cours.
Article 9 : L’Atelier
-
Il ne sera admis dans les locaux de l’Atelier Galerie Être aucun animal, moyen de transport (à recharger ou non), caddie de courses, aucun surplus inutile d’équipement et de matériel.
-
Les locaux de l’Atelier Galerie Être ne sont pas conçus pour recevoir des personnes en situation de handicap.
-
Les travaux laissés par un élève depuis l’expiration de son inscription seront détruits au bout d’un an.
